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Résidence des données (data residency)

Mis à jour

La résidence des données est une exigence ou un engagement selon lequel les données sont stockées et traitées dans un pays ou une région précis. Pour une API LLM, elle couvre le lieu où les prompts sont traités pendant l’inférence et celui où se trouve tout contenu stocké ; elle exclut souvent les données de compte et de facturation.

Aussi appelé : résidence des données, localisation des données, hébergement des données, traitement dans le pays, souveraineté des données, data residency, data localization, data localisation, in-country processing, data sovereignty

Un fournisseur peut promettre de ne rien conserver et traiter quand même votre prompt sur un autre continent. La résidence des données, c’est la question du « où ».

Comment ça marche

La résidence comporte deux volets que les fournisseurs séparent souvent :

Volet Ce que cela signifie Exemple
Stockage au repos Le contenu stocké (fichiers, batchs, conversations enregistrées) reste dans la région OpenAI : données stockées au repos dans la région choisie « when the endpoint requires persistence » (traduction : « lorsque l’endpoint nécessite une persistance »)
Traitement L’inférence elle-même tourne sur des GPU situés dans la région OpenAI : traitement régional aux États-Unis, dans l’UE, en Australie, au Japon, en Inde et aux Émirats arabes unis ; le Canada, Singapour, la Corée du Sud et le Royaume-Uni n’offrent que le stockage

Le guide d’OpenAI montre les réserves habituelles. La région d’un projet est fixée à sa création. La résidence « does not apply to system data » (traduction : « ne s’applique pas aux données système »), et OpenAI « may also process and temporarily store Customer Content outside of the Region to deliver the services » (traduction : « peut aussi traiter et stocker temporairement le Contenu client hors de la Région pour fournir les services ») dans certains cas. Lisez les exceptions, pas seulement la liste des régions.

Derrière la résidence, le droit pose généralement une règle de transfert, pas une règle de stockage. L’article 44 du RGPD dispose qu’un transfert vers un pays tiers ne peut avoir lieu que si les conditions du chapitre V sont respectées, y compris pour les transferts ultérieurs. Les décisions d’adéquation de la Commission européenne permettent aux données de circuler vers les pays listés « without any further safeguard being necessary » (traduction : « sans qu’aucune garantie supplémentaire soit nécessaire ») ; pour les États-Unis, cela ne couvre que les entreprises adhérant au EU-US Data Privacy Framework. En Arabie saoudite, le règlement de la SDAIA sur les transferts (version 02, août 2024) fixe l’adéquation, les garanties et les analyses de risques pour les transferts hors du Royaume. La checklist PDPL pour l’Arabie saoudite et les Émirats la détaille.

Pourquoi c’est important

  • Chaque prompt contenant des données personnelles est un transfert potentiel. Si le modèle tourne à l’étranger, les données personnelles du prompt aussi.
  • Partenaires et bascule de secours changent le pays. Un fournisseur disposant de capacité de secours ailleurs peut y traiter certaines requêtes. Posez la question pour chaque sous-traitant ultérieur.
  • La minimisation passe toujours en premier. Un prompt sans données personnelles soulève moins de questions de transfert. Masquez avant d’envoyer.

Sur BroadNet Inference

Les Conditions d’utilisation de BroadNet (§ 2) et sa déclaration de confidentialité indiquent que ses propres modèles et les modèles open-weight qu’il héberge tournent sur du matériel possédé ou loué par BroadNet aux États-Unis, avec de la capacité partenaire en secours. Certains modèles sont hébergés par des partenaires : les Conditions (§ 7.3) citent DeepSeek V4.1 Flash comme hébergé par un partenaire, et les modèles servis par des partenaires fonctionnent sous des conditions de zero data retention auprès de partenaires d’inférence américains. La page du modèle Cohere Transcribe Arabic mentionne « NVIDIA GPUs operated by BroadNet in the United States » (traduction : « des GPU NVIDIA exploités par BroadNet aux États-Unis »).

Il n’existe pas de sélecteur de région en libre-service. Le § 7.3a précise : « Contact us to agree processing locations for your deployment before sending data with residency requirements. » (traduction de BroadRouter : « Contactez-nous pour convenir des lieux de traitement de votre déploiement avant d’envoyer des données soumises à des exigences de résidence. ») La page de présentation de BroadNet Inference indique : « Regional processing in MENA or Europe is available on request for customers with data-residency requirements » (traduction : « Le traitement régional dans la région MENA ou en Europe est disponible sur demande pour les clients soumis à des exigences de résidence des données ») ; comme les endpoints privés, il s’agit d’une demande convenue par écrit, pas d’une option en libre-service. Voir planifier un endpoint privé et la page de contact. Le contenu d’inférence n’est pas conservé, ce qui aide, mais ce n’est pas un traitement dans le pays. Cette page ne constitue pas un conseil juridique.

Questions fréquentes

La résidence des données est-elle la même chose que la zero data retention ?

Non. La résidence porte sur le lieu où les données sont traitées et stockées. La rétention porte sur la durée pendant laquelle elles sont conservées. Un fournisseur qui ne conserve rien traite quand même votre prompt là où se trouvent ses GPU : les règles de transfert peuvent donc s’appliquer.

La résidence des données couvre-t-elle tout ce qu’un fournisseur détient sur moi ?

Souvent non. Le guide de résidence des données d’OpenAI, par exemple, indique que la résidence ne s’applique pas aux données système, comme les données de compte, d’usage, de facturation et de support, qui peuvent être stockées et traitées hors de la région choisie.

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